RDC. Une soixantaine de hauts magistrats nouvellement nommés ont prêté serment devant le chef de l’Etat
69 hauts magistrats de la Cour de cassation, du Conseil d’État, et des parquets généraux près ces hautes juridictions ont prêté serment, ce jeudi, devant le Président Félix Tshisekedi. C’était au cours d’une cérémonie organisée au Palais de la Nation. Ces hauts magistrats, nommés mi-août dernier, ont juré « de respecter la Constitution et les lois de la République Démocratique du Congo (RDC), de remplir loyalement et fidèlement, avec honneur et dignité, les fonctions qui leur sont confiées ». Ils ont ensuite signé le procès-verbal de prestation de serment. Le Président de la République, en sa qualité de Magistrat suprême, a pris acte de leur serment. Après ainsi s’être acquittés de cette obligation constitutionnelle, ces hauts magistrats entrent officiellement en fonction dès ce jour. Il s’agit précisément d’1 premier président, 8 présidents et 20 conseillers de la Cour de cassation, 5 premiers avocats-généraux de la République et 8 avocats-généraux de la République près la Cour de cassation, 5 présidents et 9 conseillers du Conseil d’État, côté siège, et 5 premiers avocats-généraux et 8 avocats-généraux pour le parquet près le Conseil d’État. Au terme d’une série d’ordonnances rendue publique le 15 août dernier, le Chef de l’État avait procédé à de nouvelles mises en place au sein de la magistrature. Certains magistrats avaient été promus, d’autres révoqués, mis à la retraite ou ont fait l’objet de démission d’office. Ce réaménagement rentre dans le cadre des réformes de l’appareil judiciaire initiées par le Président Tshisekedi en vue de consolider l’état de droit au pays.
Aéroport de Lomé : 632 000 passagers au 1er semestre, hausse de 25% en glissement annuel
Au Togo, le trafic passager à l’aéroport international Gnassingbé Eyadema (AIGE) a enregistré une nouvelle hausse au premier semestre de l’année 2023. En tout, 632.083 passagers, selon des données compilées par les autorités aéroportuaires. Ces chiffres, publiés dans le dernier rapport d’exécution du budget de l’Etat, révèlent une progression de 25,3% par rapport à la même période en 2022. Rapportés aux six premiers mois de 2021, (279.000 passagers, 960.000 voyageurs sur l’année au total), il s’agit d’une hausse de plus de 125%. Au rang des facteurs pouvant justifier ces performances, l’ouverture de nouvelles lignes au départ de Lomé, par les deux principaux transporteurs Ethiopian et Asky, qui ont été rejoints récemment par Liz Aviation, un nouvel acteur évoluant pour l’instant sur le marché domestique. Du reste, les voyants sont également au vert en ce qui concerne le fret et le mouvement des aéronefs, respectivement établis en hausse de 1,2% et 10,1% sur la période sous revue. Pour rappel, l’ambition du Togo est d’atteindre 1,5 million de passagers à l’horizon 2025, et confirmer un peu plus sa place de hub de premier plan dans la sous-région.
Côte d’Ivoire: Conseil des Ministres du mercredi 13 septembre 2023
Le mercredi 13 septembre 2023, un Conseil des Ministres s’est tenu de 11h00 à 13h00, au Palais de la Présidence de la République à Abidjan, sous la présidence de Son Excellence Monsieur Alassane OUATTARA, Président de la République, Chef de l’Etat. L’ordre du jour de cette réunion comportait les points suivants : A/- Mesures GénéralesProjets de loi et d’ordonnancesProjets de décretsB/- Mesures IndividuellesC/- CommunicationsD/- Divers A/– MESURES GENERALES PROJETS DE LOI ET D’ORDONNANCES 1- Au titre du Ministère des Transports en liaison avec le Ministère de la Justice et des Droits de l’Homme, le Ministère de l’Intérieur et de la Sécurité, le Ministère de l’Economie et des Finances, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l’Etat et le Ministère du Commerce, de l’Industrie et de la Promotion des PME ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant modification de l’article 10 de la loi n° 2014-812 du 16 décembre 2014 d’orientation du transport intérieur, telle que modifiée par les ordonnances n° 2018-09 du 10 janvier 2018 et n° 2019-99 du 30 janvier 2019. Le Conseil a également adopté le projet de la loi de ratification y afférent. Cette mesure introduit des aménagements de fond dans le mécanisme de fonctionnement de l’Autorité de Régulation du Transport Intérieur (ARTI). Elle clarifie les missions et renforce les attributions de cette Autorité Administrative Indépendante avec des pouvoirs règlementaires et juridictionnels plus étendus, de façon à permettre à l’ARTI, chargée d’assurer la régulation des activités du secteur du transport routier de s’adapter aisément à l’évolution rapide du secteur et de conduire efficacement l’exécution de ses missions. 2- Au titre du Ministère du Budget et du Portefeuille de l’Etat ; Le Conseil a adopté une ordonnance portant réforme des impôts sur les traitements, salaires, pensions et rentes viagères à la charge des salariés. Le Conseil a également adopté la communication et le projet de la loi de ratification y afférents. Cette réforme s’inscrit dans le cadre global de la mise en œuvre de la politique sociale du Gouvernement. Elle consiste à moderniser et à simplifier le dispositif fiscal actuel institué depuis les premières années des indépendances, avec la mise en place d’un dispositif plus homogène et adapté au mieux aux revenus modestes.Ce nouveau dispositif repose essentiellement sur la fusion des trois impôts cédulaires à savoir les Impôts sur les Salaires (IS), la contribution nationale pour le développement économique, culturel et social de la Nation (CN) et l’impôt général sur le revenu assis sur les salaires (IGR/Salaires), en un prélèvement unique. S’y ajoutent l’adoption d’une taxation progressive par tranche de salaires en lieu et place de la taxation mixte ; l’institution d’un mécanisme de réduction d’impôt pour charges de famille en remplacement du quotient familial, pour tenir compte de la situation matrimoniale du salarié et du nombre d’enfants en charge. Une autre innovation ressort de la création d’une tranche d’imposition à taux nul pour les salaires mensuels inférieurs à 75 000 francs CFA. Ainsi, plus de 90% des salariés verront leurs traitements et salaires connaître une augmentation.En outre, la fraction exonérée des pensions de retraite et rentes viagères a été relevée de 300 000 francs à 320 000 francs et l’impôt sur les pensions des personnes âgées de plus de 70 ans a été réduit, en vue d’alléger les charges des salariés à la retraite. PROJETS DE DECRETS 1- Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l’Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère de l’Economie et des Finances, le Ministère du Budget et du Portefeuille de l’Etat et le Ministère de l’Hydraulique, de l’Assainissement et de la Salubrité ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification de l’Accord de crédit, d’un montant de deux millions neuf cent quatre-vingt-dix-huit mille trois cent neuf (2 998 309) Euros, soit un milliard neuf cent soixante-six millions sept cent soixante-et-un mille sept cent soixante-seize (1 966 761 776) Francs CFA, conclu le 19 mai 2023, entre l’Institut de Crédit Officiel (ICO) du Royaume d’Espagne et la République de Côte d’Ivoire, pour le financement du projet de réhabilitation et d’installation de 67 stations hydrométriques et de 21 stations de pompage avec énergie solaire. Ce projet vise à équiper le pays d’un réseau d’outils hydrométriques et d’un système performant de collecte et de traitement des données des cours d’eau, en vue de la maitrise des ressources en eau de surface existant sur le territoire national et de leur utilisation rationnelle. Il s’agit notamment de l’installation de 67 stations hydrométriques à sondes de pression et à radars et de la mise en service de profileurs mobiles dédiés.Ce projet permettra de connaître et de surveiller les débits des cours d’eau et leurs variations, de façon à opérer, notamment un meilleur dimensionnement des ouvrages de franchissement et à assurer une gestion efficace des prélèvements ainsi qu’une protection optimale des lieux habités.A terme, le projet permettra également d’améliorer les conditions de l’approvisionnement en eau potable en milieu rural grâce à l’installation de pompes solaires prévues dans 21 villages. 2- Au titre du Ministère d’Etat, Ministère des Affaires Etrangères, de l’Intégration Africaine et de la Diaspora, en liaison avec le Ministère du Plan et du Développement, le Ministère de l’Economie et des Finances et le Ministère du Budget et du Portefeuille de l’Etat ; Le Conseil a adopté un décret portant ratification de l’Accord de prêt n° 2000200005901, d’un montant de trente-deux millions cinq cent trente-trois mille cinq cents (32 533 500) Euros, soit vingt et un milliards trois cent quarante millions cinq cent soixante-dix-sept mille soixante (21 340 577 060) Francs CFA, conclu le 22 juin 2023, entre la Banque Africaine de Développement (BAD) et la République de Côte d’Ivoire, pour le financement du Programme d’Appui aux Réformes Economiques et Sociales-phase 3 (PARES PHASE III). Le financement objet de cet accord permettra de consolider et de soutenir les acquis des deux phases précédentes du PARES. Il permettra plus spécifiquement, d’accroître les ressources publiques en faveur des couches sociales vulnérables et de renforcer leur accessibilité aux infrastructures sociales
Sénégal: Conseil des ministres du mercredi 13 septembre 2023
Le Conseil des ministres s’est tenu ce mercredi 13 septembre 2023 au Palais de la République, sous la présidence du Chef de l’Etat, son Excellence, Monsieur Macky SALL. A l’entame de sa communication, le Président de la République a demandé au Conseil d’observer une minute de silence et de prières en solidarité avec les gouvernements et peuples marocains et libyens suite au tremblement de terre et aux inondations survenus respectivement au Maroc et en Libye. Le Chef de l’Etat a également présenté ses condoléances aux familles des 02 personnes décédées lors d’incidents à Khossanto dans la région de Kédougou. Abordant l’intégration de l’Afrique comme membre de plein droit du G20, le Chef de l’Etat a salué la décision en réitérant ses remerciements à l’organisation et à ses pays membres pour leur soutien à la candidature africaine qu’il avait initiée et portée lors de sa présidence en exercice de l’Union africaine. Le Président de la République a saisi l’occasion pour féliciter le Président en exercice de l’Union africaine et tous ses collègues africains pour ce succès continental dans le cadre des efforts communs pour la réforme de la gouvernance économique et financière mondiale. Poursuivant sur la rentrée scolaire et universitaire 2023- 2024 et la consolidation de l’excellence de notre système éducatif, le Chef de l’Etat a rappelé l’importance de la culture de performance dans le système éducatif national qui doit rester une priorité de l’action gouvernementale. A cet effet, le Président de la République a demandé au Gouvernement de faire figurer l’éducation et la formation en première place dans le PAP 3 en cours de formulation avant de rappeler des efforts importants consentis par l’Etat, depuis 2012, pour : (i) recruter des personnels enseignants et améliorer significativement leurs rémunérations ; (ii) élargir la carte scolaire et universitaire avec la construction d’infrastructures pédagogiques et sociales modernes, dans toutes les régions. Par ailleurs, le Chef de l’Etat a demandé au Premier Ministre de coordonner la publication, avant la rentrée scolaire et universitaire, d’un document-bilan de l’action consolidée de l’Etat dans l’Education, la Formation professionnelle, l’Enseignement supérieur et la Recherche ; domaines qui contribuent fortement à la consolidation d’un capital humain de qualité. Le Président de la République a souligné, en outre, la nécessité de réguler les formations et leurs coûts, dans les établissements scolaires et universitaires publics et privés ; et d’actualiser les curricula de formation qui doivent être en adéquation avec les priorités de l’Etat, les besoins des entreprises, ainsi que l’émergence du numérique et d’une économie renforcée par l’exploitation de nos ressources pétrolières et gazières. Dès lors, le Chef de l’Etat a rappelé au Ministre de l’Education nationale, au Ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation et au Ministre de la Formation professionnelle, de l’Apprentissage et de l’Insertion, l’impératif de préparer, avec l’ensemble des acteurs, les prochaines rentrées scolaire et universitaire pour consolider une Ecole et un Système d’enseignement supérieur et de recherche de standard international, au service de l’employabilité des jeunes et de la transformation structurelle de l’économie, conformément au PSE. Revenant sur la redynamisation de la politique d’alphabétisation dans les langues nationales, le Président de la République a saisi l’occasion de ce Conseil, pour féliciter et encourager les acteurs et autres opérateurs en alphabétisation qui travaillent au quotidien, sur le terrain, pour la vulgarisation de nos langues nationales, contribuant ainsi au développement du système éducatif et à la préservation de notre commune volonté de vivre ensemble. A cet effet, le Chef de l’Etat a rappelé au Gouvernement la place primordiale de l’alphabétisation dans le système d’éducation et de formation et dans la bonne appropriation des politiques publiques. A ce titre, le Président de la République a demandé au Premier Ministre de renforcer la mise en œuvre de la politique nationale d’alphabétisation à travers une meilleure connaissance et une pratique régulière, par l’écrit et l’oral, dans les administrations et les programmes scolaires et universitaires, de nos différentes langues nationales codifiées. En outre, le Chef de l’Etat a invité le Ministre de l’Education nationale et le Ministre de la Communication, à développer davantage, avec le concours des médias publics et privés, des programmes d’envergure pour l’apprentissage et la vulgarisation des langues nationales. Enfin, le Président de la République a demandé, au Ministre de l’Education nationale de veiller à la bonne organisation de la 48e édition de la Semaine nationale de l’Alphabétisation prévue du 08 au 14 septembre 2023. Sur le climat social, la gestion et le suivi des affaires intérieures, le Président de la République est revenu sur les sujets suivants : Au chapitre de son agenda diplomatique, le Chef de l’Etat a informé le Conseil de sa participation du 17 au 23 septembre 2023 à New York, à la 78e session ordinaire de l’Assemblée générale des Nations unies, et à des rencontres en marge de l’Assemblée. Dans sa communication, le Premier Ministre est revenu sur le suivi de la coordination de l’activité gouvernementale en évoquant : AU TITRE DES COMMUNICATIONS DES MINISTRES AU TITRE DES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES Le Conseil a examiné et adopté : AU TITRE DES MESURES INDIVIDUELLES Le Président de la République a pris les décisions suivantes :
La SNPC, Eni Congo et Lukoil signent avec Eni SPA un contrat pour l’achat et la vente de gaz naturel liquéfié (GNL)
La Société Nationale des Pétroles du Congo (SNPC), la société Eni Congo et la société Lukoil, le groupe contracteur du permis Marine XII d’exploitation des hydrocarbures liquides et gazeux opéré par Eni Congo, ont signé avec la société Eni SPA, en présence des autorités congolaises, un contrat portant sur la vente de gaz naturel liquéfié (GNL) pour une durée de 20 ans. Les investissements à réaliser pour le projet GNL Marine XII, sont de l’ordre de 5 milliards de dollars et consistent principalement en l’installation, en offshore, de deux unités flottantes de liquéfaction avec des capacités respectives 600.000 et 2.400.000 de tonnes métriques par an. La première unité sera mise en exploitation à la fin de l’année 2023 et la seconde à la fin de l’année 2025. Il sied de signaler que c’est dans le cadre de la politique de développement du potentiel gazier de la République du Congo, que le permis de recherche d’hydrocarbures liquides et gazeux Marine XII avait été attribué à la SNPC. Les opérations de recherche sur ce permis ont donné lieu à la découverte de quatre (4) champs à gaz, à savoir de Litchendjili, Minsala, Néné Banga et Nkala. Une nouvelle phase de valorisation du gaz de Marine XII Après une première phase de valorisation du gaz de Marine XII en 2013 ayant abouti à la conclusion d’un contrat d’achat et de vente de gaz naturel entre les contracteurs de Marine XII et la société Centrale Electrique du Congo S.A., une nouvelle phase vient de voir le jour avec la signature du contrat conclu avec Eni spa, pour l’achat et vente de GNL. Perspectives prometteuses pour le marché intérieur et l’industrie du gaz au Congo En plus des ressources financières que l’exportation de GNL apportera à l’État Congolais, la politique de développement du potentiel gazier du pays accorde une place significative au marché intérieur, notamment dans les secteurs de l’électricité, des mines, de l’agriculture et des industries. Ainsi, le permis Marine XII va continuer de mettre à la disposition de la Centrale Electrique du Congo jusqu’à 3 millions de standard mètres cube par jour. Dans le but de garantir un développement durable du gaz naturel, la SNPC et Eni Congo S.A. sont engagées dans l’exploration du permis Marine VI bis, dont les résultats sont prometteurs. Parallèlement, l’attribution imminente des blocs Marine XXIV et XXXI ainsi que de possibles synergies avec d’autres producteurs de gaz laissent entrevoir de belles perspectives pour le secteur gazier au Congo.
RD Congo/Martin Fayulu: La place de M. Kabund n’est pas en prison
HAUT-ET-FORT. Le verdict prononcé contre Jean Marc Kabund n’est pas du gout du président Martin Fayulu. L’opposant congolais est persuadé que la place de l’ancien allié du président Félix n’est pas dans une prison. « La sévérité de la peine infligée à @kabund_jmkkrock n’a d’égale que la nature profondément rancunière du régime de M. Tshisekedi au détriment de la vérité et de la justice. Ainsi, les révélations faites par Jean Marc Kabund lors de son procès sont éludées et noyées dans la marmite de l’impunité. La place de M. Kabund n’est pas en prison ».
CICR/Libye : distribution de médicaments, de vivres, d’articles ménagers et de sacs mortuaires pour aider les milliers de personnes frappées par les violentes inondations
Le Comité international de la Croix-Rouge (CICR) s’apprête à distribuer des médicaments, des vivres, des sacs mortuaires, des trousses de premiers secours et des articles ménagers aux communautés sinistrées en Libye pour aider les milliers de familles qui en ont cruellement besoin après les inondations dévastatrices qui ont frappé le nord-est du pays. Le CICR a dépêché des équipes supplémentaires dans la région pour procéder à la distribution de l’aide humanitaire. Il a également renforcé son équipe d’experts forensiques basée à Benghazi et fourni 6000 sacs mortuaires aux autorités et au Croissant-Rouge libyen pour leur permettre d’assurer une gestion digne des corps des victimes. « Cette catastrophe a été soudaine et brutale. Une vague de sept mètres de haut s’est abattue sur Derna, emportant immeubles et infrastructures vers la mer. De nombreuses maisons ont été détruites et beaucoup de personnes sont encore portées disparues, tandis que des corps commencent à venir s’échouer sur le rivage. Les habitants de la ville ont subi un immense choc émotionnel », a indiqué Yann Fridez, chef de la délégation du CICR en Libye, dont une équipe se trouvait à Derna pour des projets micro-économiques en faveur des familles au moment où les eaux ont balayé la ville. Des sets d’ustensiles de cuisine, des matelas et des articles d’hygiène seront distribués à Derna dans les semaines à venir, en coopération avec le Croissant-Rouge libyen. Des médicaments seront également remis aux autorités et à la Société nationale ces prochains jours. L’accès aux zones touchées par les inondations est l’un des principaux défis pour les secours humanitaires, les routes ayant été détruites ou sérieusement endommagées. Le CICR s’emploie par ailleurs à évaluer les risques liés aux restes explosifs de guerre et aux dépôts de munitions abandonnés à Derna, une menace supplémentaire pour les habitants, les secouristes et les autorités qui s’efforcent de faire face à la situation. « Il est encourageant de voir qu’il y a un véritable esprit d’entraide entre la population et les autorités, qui unissent leurs efforts pour apporter toute l’assistance possible. Mais le chemin est encore long. Il faudra de nombreux mois, voire des années, pour que les habitants puissent se relever de dégâts d’une telle ampleur », a ajouté M. Fridez.
Séisme d’Al Haouz: Le Parti socialiste français exprime sa solidarité avec le peuple marocain
FRANCE. Le Parti socialiste français a exprimé sa solidarité avec le peuple marocain suite au séisme qui a frappé le pays dans un communiqué publié en début de semaine sur le site de la formation politique que nous reproduisons ci-dessous: « Le Parti socialiste exprime sa solidarité avec le peuple marocain Le Parti socialiste rend hommage aux personnes disparues et tient à renouveler l’expression de ses condoléances au peuple marocain et à l’assurer de son soutien alors que le nombre de victimes du séisme qui l’a frappé continue d’augmenter. Nous associons à ce message fraternel les Marocaines et Marocains vivant en France et les 700 000 bi-nationaux qui endurent cette catastrophe avec douleur. Le temps est au recueillement et à l’urgence. Dans tout le pays, et notamment dans les nombreuses collectivités où ils sont en responsabilités, en lien avec des ONG et des associations de solidarité, les socialistes organisent des collectes solidaires, attribuent des subventions ou adressent des dons votés en conseil municipal pour couvrir des besoins d’urgence de la population sur place. À titre d’exemples, la métropole du Grand-Nancy coordonne ainsi la collecte de dons dans toutes les communes de l’agglomération et son acheminement est déjà en cours ; la ville de Nancy propose une subvention de 10 000 euros à Cités Unies France en soutien au Maroc qui sera votée au prochain conseil municipal et l’agglomération proposera à son tour la même subvention ; Marseille, qui est jumelée avec Marrakech depuis 2006, au-delà des dons financiers et matériels, a proposé l’appui des marins pompiers pour participer à l’effort de la communauté internationale ; Montpellier a indiqué qu’une équipe de pompiers de l’Hérault est également prête à se rendre sur place ; Clermont-Ferrand, en lien avec un collectif d’associations, a organisé une collecte solidaire et votera une subvention au prochain conseil municipal ; le département de Haute-Garonne a annoncé un soutien financier et votera son montant à la prochaine commission permanente ; aux côtés de deux autres régions, l’Occitanie engage un million d’euros d’aide humanitaire pour le Maroc ; le département de la Seine-Saint-Denis décidera lors de sa prochaine commission permanente de ses actions de solidarité en faveur du Maroc ; Saint-Ouen, avec l’appui d’Oxfam, coordonne et organise les dons et actions de solidarité et votera une subvention au prochain conseil municipal ; Le Mans s’associe avec l’université pour coordonner l’aide aux étudiants dont les familles sont touchées par le séisme. Nous appelons nos militants et élus à amplifier ces actions de solidarité. Le temps doit aussi être à la préparation de l’avenir. C’est pourquoi le dialogue entre Paris et Rabat devra reprendre, dans l’intérêt de nos deux peuples et des valeurs que nous partageons. Le Parti socialiste pour sa part proposera à son parti frère de l’Union socialiste des forces populaires (USFP) et à ses réseaux internationaux, une initiative pour aider le Maroc dans la durée, en particulier pour la reconstruction des infrastructures et bâtiments essentiels. C’est enfin à l’échelle euro-méditerranéenne, comme nous l’avons constaté contre les crises liées au réchauffement climatique, que le soutien est efficace et durable ». Olivier Faure (Premier secrétaire du Parti socialiste) Dylan Boutiflat (secrétaire national aux Relations internationales).