Mali: Conseil des Ministres du mercredi 05 juillet 2023
Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mercredi 05 juillet 2023, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. 1. A l’entame de la session, le Président de la Transition, Chef de l’Etat a adressé ses vives félicitations aux ministres entrants et a remercié les ministres sortants pour le travail accompli et les résultats atteints. Il a instruit la nouvelle équipe de mettre les populations au centre des préoccupations du gouvernement et de veiller au respect des principes édictés pour la conduite de l’action gouvernementale, à savoir : – le respect de la souveraineté du Mali ; – le respect des choix stratégiques et des choix de partenaires opérés par le Mali ; – la prise compte des intérêts vitaux des populations dans les décisions prises. Le Premier ministre, Chef du Gouvernement a, en retour, remercié le Président de la Transition, Chef de l’Etat pour la confiance placée en sa personne et en l’ensemble des membres du Gouvernement. Il l’a rassuré de l’engagement du Gouvernement pour une mise en œuvre efficace et efficiente de l’action gouvernementale au profit exclusif des populations, dans la solidarité et le respect des trois principes édictés. Le Premier ministre a informé les membres du Gouvernement, de l’organisation dans les prochains jours, d’un séminaire sur les règles et procédures du travail gouvernemental. 2. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES a. b. Dans le souci de mettre en place un cadre fiscal communautaire harmonisé et favorable aux politiques économiques et sectorielles, le Conseil des Ministres de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine a adopté la Directive n°01/2020/CM/UEMOA du 26 juin 2020. Cette directive vise à harmoniser le régime fiscal des pertes sur les créances douteuses ou litigieuses non recouvrées des établissements de crédit ayant leur siège social dans l’un des Etats membres de l’Union. Les modifications proposées visent à mettre en conformité les dispositions du Code Général des impôts et du Livre de Procédures Fiscales avec les normes communautaires. Leur adoption permettra, entre autres, de soutenir l’économie nationale à travers : – le transfert des pertes sur les créances douteuses ou litigieuses non recouvrées au terme du cinquième exercice comptable à compter de leur inscription en créances douteuses dans les livres des établissements de crédit ; – l’actualisation des tarifs de certains impôts perçus au profit du budget national au titre de la rémunération des services rendus par l’administration en charge de la conservation foncière et au titre des émoluments des conservateurs et greffiers ; – la lutte contre la fraude et l’évasion fiscales et l’amélioration de la transparence par la mise en place de certaines normes, notamment celles qui exigent la transparence en ce qui concerne l’identification des bénéficiaires effectifs des entités et constructions juridiques. 1. Sur le rapport du ministre de l’Economie et des Finances, le Conseil des Ministres a adopté : un projet de loi portant modification de la Loi n°06-67 du 29 décembre 2006 portant Code général des Impôts ; un projet de loi portant modification de la Loi n°06-68 du 29 décembre 2006 portant Livre de procédures fiscales. 2 2. Sur le rapport du ministre de l’Urbanisme, de l’Habitat, des Domaines, de l’Aménagement du Territoire et de la Population, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret autorisant et déclarant d’utilité publique les travaux de construction de cinq (05) nouveaux postes, 20 km de lignes de transport haute tension, de réhabilitation, de rénovation, de renforcement et d’extension de 61 688 mètres de lignes moyenne tension, 147 537 mètres de lignes basses tension sur le réseau de distribution d’EDM-SA dans la ville de Bamako et environs. Dans le cadre du renforcement des capacités de transformation et de transport d’énergie de la société Energie du Mali, le Gouvernement a initié le Projet d’Amélioration du Secteur de l’Electricité au Mali. La mise en œuvre de ce projet porte sur la réalisation des travaux de construction de nouveaux postes, des lignes de haute tension, la réhabilitation, la rénovation, et le renforcement des installations électriques existantes de transport et de distribution d’électricité. La réalisation de ces travaux empiète sur des propriétés privées et des réalisations à caractère immobilier situées dans l’emprise des travaux qu’il convient d’exproprier pour cause d’utilité publique. La mise en œuvre du projet qui permettra d’améliorer la performance opérationnelle du service public et d’élargir l’accès à l’électricité dans le district de Bamako et environs. Bamako, le 05 juillet 2023 Le Secrétaire général du Gouvernement, Mahamadou DAGNO Officier de l’Ordre national.
CAN U23/Mali. Mamady Diambou: “ On a tout donné”
À l’image de toute son équipe, Mamady Diambou ressort déçu de sa confrontation contre le Maroc en demi-finale de la Coupe d’Afrique U-23 des Nations CAF TotalEnergies 2023, mardi au complexe du Prince Moulay Abdellah à Rabat. Par deux fois, le Mali a été mené, par deux fois les Aiglons sont revenus au score, avant de céder armes à la main, lors de la fatidique séance des tirs au but (2-2; t.a.b 4-3). Premier buteur malien, le numéro 6 ouest-africain a été élu “Homme du Match”, un trophée qui dédie à tout l’effectif malien : “au vu du match de ce soir, c’est toute l’équipe qui est “Homme du Match”, nous avons fait preuve de caractère. On a tout donné et on repart déçu.” Avant d’ajouter : “L’efficacité nous a manqué. Si vous regardez tous nos matchs, nous avons cette fâcheuse habitude de prendre un but tôt dans le match. « Il faudra corriger cela pour le match contre la Guinée, où nous pourrons encore arracher notre qualification pour les Jeux Olympiques de Paris” a – t-il conclu.
CAN U23 : le Maroc en finale et aux Jeux olympiques de 2024 après sa victoire face au Mali aux tirs au but 4-3 (2-2 après prolongations)
SPORT. La sélection marocaine s’est qualifiée pour la finale de la Coupe d’Afrique des nations (CAN) des moins de 23 ans de football et aux prochains Jeux Olympiques (Paris-2024), après sa victoire face au Mali par 4 tirs au but à 3 (2-2 après prolongations), mardi soir au complexe sportif Prince Moulay Abdellah de Rabat. Les Marocains ont ouvert la marque à la 14è minute par Zakaria El Ouahdi, avant que Mamady Diambou ne remette les pendules à l’heure à la 66è minute. Lors des prolongations, Amine El Ouazzani a redonné l’avantage aux nationaux (111è), mais Issoufi Maiga a égalisé pour le Mali cinq minutes plus tard (116è). Lors de la séance des tirs au but, les coéquipiers d’Abdessamad Ezzalzouli l’ont emporté 4 à 3. En finale, prévue samedi prochain, le Maroc sera opposé à l’Egypte, qui s’est imposée plus tôt face à la Guinée (1-0) lors de la première demi-finale. Le match pour la troisième place mettra aux prises la Guinée et le Mali. Le Maroc et l’Egypte ayant composté leurs billets pour les prochains JO, le 3è ticket des jeux olympiques reviendra à l’équipe classée 3è. La sélection qui occupera la 4è place pourra atteindre le prochain rendez-vous olympique, à condition de s’imposer en barrage face à une nation asiatique.
Mali : le Conseil de sécurité met fin au mandat de la MINUSMA
Le Conseil de sécurité a adopté vendredi une résolution par laquelle il met fin au mandat de la Mission des Nations Unies au Mali, la MINUSMA, à compter du 30 juin 2023, et ordonne son retrait d’ici le 31 décembre 2023. Le texte, présenté par la France, a été adopté à l’unanimité de ses quinze membres. Le Conseil, tout en constatant que la situation au Mali continue de menacer la paix et la sécurité internationales, note que, dans une lettre adressée au Président du Conseil de sécurité, le Gouvernement de transition malien a demandé le retrait sans délai de la MINUSMA. Hommage aux Casques bleus qui ont perdu la vie La Mission est déployée depuis 2013 et les membres du Conseil ont loué les efforts deployés depuis dix ans par la MINUSMA et son personnel pour accomplir les tâches de la Mission, rendant hommage aux membres du personnel qui ont perdu leur vie dans l’accomplissement de leur mission et exprimant toute sa gratitude aux pays fournisseurs de contingents ou de personnel de police pour leur contribution et leur adhésion aux travaux de la MINUSMA. Le Conseil s’est par ailleurs félicité que le Gouvernement de transition malien se soit engagé à mener à terme la transition politique, à assurer la tenue d’une élection présidentielle libre et régulière en février 2024 et à garantir le rétablissement de l’ordre constitutionnel avant mars 2024. Dans le texte de sa résolution, le Conseil prie la MINUSMA, à compter du 1er juillet 2023, « de commencer immédiatement, la cessation de ses opérations et le transfert de ses tâches ainsi que la réduction et le retrait de son personnel, de façon organisée et en toute sécurité, avec pour objectif que le processus soit achevé le 31 décembre 2023, en étroite consultation avec le Gouvernement de transition malien et en coordination avec les pays fournisseurs de contingents ou de personnel de police ». Le Conseil décide également que, jusqu’au 30 septembre 2023, sans préjudice de la responsabilité première des autorités maliennes et de concert avec elles, et agissant dans les limites de ses moyens et de ses capacités dans son voisinage immédiat, « la MINUSMA est autorisée à répondre aux menaces imminentes de violence contre des civils et à contribuer à l’acheminement en toute sécurité de l’aide humanitaire sous la direction de civils ». Liquidation de la MINUSMA à partir du 1er janvier 2024 Il décide aussi que jusqu’au 31 décembre 2023, la MINUSMA est autorisée à assumer les fonctions définies suivantes, dans la limite de ses capacités et dans sa zone d’opérations au Mali, de concert avec le Gouvernement de transition malien et avec sa coopération : Le Conseil décide en outre que la liquidation de la MINUSMA commencera le 1er janvier 2024 et décide également d’autoriser, pendant la durée de cette liquidation, le maintien d’une unité de garde composée d’effectifs existants de la Mission, afin de protéger le personnel, les installations et les biens de la Mission. Guterres rappelle l’importance de l’accord de paix de 2015 Le Secrétaire général de l’ONU, António Guterres, a pris note de la décision du Conseil de mettre fin au mandat de la Mission à compter du 30 juin 2023 et d’ordonner son retrait d’ici le 31 décembre 2023, suite à la demande du Gouvernement de transition du Mali. Il a rappelé l’importance de l’Accord de 2015 pour la paix et la réconciliation au Mali et a exhorté toutes les parties signataires à continuer d’honorer le cessez-le-feu alors que la MINUSMA se retire. « Il appelle à la pleine coopération du Gouvernement de transition pour un retrait ordonné et en toute sécurité du personnel et des biens de la Mission dans les mois à venir, rappelant l’engagement du Mali à respecter l’Accord sur le statut des forces jusqu’au départ du dernier élément de la Mission », a dit son porte-parole adjoint, Farhan Haq, dans une déclaration à la presse. Le chef de l’ONU a réitéré sa profonde gratitude au personnel des Nations Unies et a rendu hommage aux 309 membres du personnel de la MINUSMA qui ont perdu la vie au service de la paix pendant les 10 années de déploiement de la mission au Mali. Il a remercié tous les partenaires qui ont continué à soutenir la MINUSMA dans la mise en œuvre de son mandat. « Le Secrétaire général réaffirme la solidarité des Nations Unies avec le peuple et les autorités du Mali pour toutes les épreuves que leur pays a subies. Il continuera de dialoguer avec le Gouvernement de transition du Mali sur la meilleure façon de servir les intérêts du peuple malien en coopération avec l’équipe de pays des Nations Unies au Mali, le Bureau des Nations Unies pour l’Afrique de l’Ouest et le Sahel (UNOWAS) et d’autres partenaires », a dit son porte-parole.
Le Conseil de sécurité de l’ONU met un terme à la Mission des Casques bleus au Mali
À la demande de Bamako, le Conseil de sécurité de l’ONU a mis un terme immédiat, ce vendredi 30 juin, à la mission de maintien de la paix des Casques bleus au Mali (Minusma), un retrait réclamé par Bamako qui se déroulera sur six mois. C’est désormais sûr : les Casques bleus et policiers de la Minusma auront quitté le Mali pour la fin de l’année. D’ici là, la plus importante des forces de maintien de la paix de l’ONU ne peut s’occuper plus que de son départ, elle n’aura plus de mandat d’accompagnement politique ou d’enquête en matière des droits de l’homme. Et à partir du 1ᵉʳ octobre, les Casques bleus n’auront plus le droit de protéger les civils. En deux minutes, 15 bras se sont levés et le Conseil de sécurité a démantelé la Minusma après presque une décennie de maintien de la paix au Mali. Contrairement à la tradition, la France, qui coordonne le dossier, n’a pas commenté le vote… Lire la suite sur Rfi
Mali: Conseil des Ministres du mardi 27 juin 2023
Le Conseil des Ministres s’est réuni en session ordinaire, le mardi 27 juin 2023, dans sa salle de délibérations au Palais de Koulouba, sous la présidence du Colonel Assimi GOITA, Président de la Transition, Chef de l’Etat. 1. Al’entamedelasession,lePrésidentdelaTransition,Chefdel’Etataadressé ses vives félicitations à l’ensemble du peuple malien pour sa mobilisation lors de la tenue du référendum constitutionnel du 18 juin 2023. Il a tenu à adresser une mention spéciale aux maliens établis à l’extérieur et à la jeunesse pour leur soutien et leur mobilisation. 2. Après examen des points inscrits à l’ordre du jour, le Conseil a : – adopté des projets de texte ; – et entendu des communications. AU CHAPITRE DES MESURES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES Sur le rapport du ministre des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, le Conseil des Ministres a adopté des projets de texte relatifs à la ratification de l’Accord de prêt, signé le 31 janvier 2023, entre le Gouvernement de la République du Mali, la Banque africaine de Développement et le Fonds africain de Développement, relatif au financement du Projet d’Urgence de Production et de Sécurité alimentaire et nutritionnelle. Par cet accord la Banque africaine de Développement et le Fonds africain de Développement accordent au Gouvernement de la République du Mali, un prêt d’un montant maximum équivalant à 3 millions 80 mille Unités de Compte, soit 2 milliards 652 millions 650 mille francs CFA. Le projet, objet du présent financement, vise l’augmentation des productions agricoles, la réduction des effets de la hausse des prix des denrées alimentaires et des intrants agricoles sur la population à travers : – l’amélioration de l’accès aux semences améliorées et aux technologies adaptées ; – la facilitation de l’accès des producteurs aux engrais de qualité ; – l’amélioration de la gouvernance et l’appui à la mise en œuvre des réformes dans les secteurs des semences. Sa mise en œuvre contribuera à l’atteinte des objectifs de la Politique nationale de Sécurité alimentaire et nutritionnelle du Mali adoptée par le Gouvernement en 2019. 2. Sur le rapport du ministre de l’Urbanisme, de l’Habitat, des Domaines, de l’Aménagement du Territoire et de la Population, le Conseil des Ministres a adopté un projet de décret portant affectation au Ministère des Affaires étrangères et de la Coopération internationale, de la parcelle de terrain, objet du Titre foncier n°12039 du Cercle de Ségou, sis au quartier administratif. La parcelle de terrain, d’une superficie de 9 ares 91 centiares, objet de la présente affectation est destinée à satisfaire les besoins de construction des bureaux du Consulat général du Burkina Faso à Ségou. AU CHAPITRE DES COMMUNICATIONS 1. Le ministre des Maliens établis à l’Extérieur et de l’intégration africaine a informé le Conseil des Ministres de la tenue des états généraux de la Migration et de la mise en place d’un cadre de concertation des maliens établis à l’extérieur. Dans le cadre de la mise en œuvre des Recommandations des Assises nationales de la Refondation, les états généraux de la Migration et la mise en place du cadre de concertation des maliens établis à l’extérieur se tiendront du 17 au 19 août 2023 à Bamako. La tenue de ces deux évènements permettra de faire un réel diagnostic de la situation de la migration et y apporter des solutions idoines afin d’asseoir une gouvernance appropriée aux intérêts de notre diaspora à travers un nouveau cadre de concertation inclusif et participatif. 2. Le ministre de l’Urbanisme, de l’Habitat, des Domaines, de l’Aménagement du Territoire et de la Population a informé le Conseil des Ministres des résultats de la mission d’audit de recouvrement des dividendes de la Compagnie Malienne de Développement des Textiles des exercices 2012 à 2022. La mission d’audit a relevé un certain nombre de constatation et formulé des recommandations. Le rapport d’audit a été transmis au Gouvernement. 3. Le ministre de l’Artisanat, de la Culture, de l’Industrie hôtelière et du Tourisme a informé le Conseil des Ministres des Cérémonies d’ouverture et de clôture de la biennale Artistique et Culturelle, édition 2023. Les Cérémonies d’ouverture et de clôture de la biennale Artistique et Culturelle, édition 2023 auront lieu respectivement le 06 et le 16 juillet à Mopti. 4. Le ministre de la Santé et du Développement social a informé le Conseil des Ministres : a. de l’obtention par l’Agence nationale d’Assistance médicale du statut de membre observateur à la Conférence Interafricaine de la Prévoyance sociale. La Conférence Interafricaine de la Prévoyance sociale a été créée en 1993 et regroupe 18 Etats. Elle se positionne comme une institution de régulation et d’appui aux organismes de prévoyance sociale des Etas membres. Le Mali a adressé une demande de statut de membre observateur au profit de l’Agence nationale d’Assistance médicale en avril 2023 qui a été acceptée le Président du Conseil d’administration. Le statut de membre observateur exige de l’Agence nationale d’Assistance médicale d’intégrer les règles harmonisées de la Conférence Interafricaine de la Prévoyance sociale visant le respect des normes de bonne gouvernance et des ratios de performance. L’Agence d’Assistance médicale souscrit entièrement aux principes de la Conférence Interafricaine de la Prévoyance sociale et rejoint ainsi l’Institut national de Prévoyance sociale, la Caisse Malienne de Sécurité sociale et la Caisse nationale d’Assistance Maladie qui sont déjà membres. Ce statut permettra à l’Agence nationale d’Assistance médicale de mieux gérer, conformément aux règles de la Conférence interafricaine le régime d’Assistance Médicale institué par la Loi n°09-030/AN-RM du 27 juillet 2009 au profit des indigents et de leurs ayants droits. Ces règles de bonne gouvernance cadrent avec la vision de la Transition. b. de l’évolution de la maladie à Coronavirus marquée par une augmentation du nombre de cas testés positifs par rapport à la semaine précédente. Le Président de la Transition, Chef de l’Etat a appelé la population au respect strict des mesures de prévention et de lutte contre la maladie. Bamako, le 28 juin 2023 Le Secrétaire général du Gouvernement, Mahamadou DAGNO Officier de l’Ordre national.
SPORT. Jeux africains de plage: Le Maroc bat le Mali 2-0
La sélection marocaine masculine de beach handball a battu, samedi, son homologue malienne 2-0 (28-7, 26-13), pour le compte de la deuxième journée du groupe B dans le cadre des Jeux africains de plage, organisés du 23 au 30 juin courant dans la station balnéaire de Yasmine Hammamet (70 KM de Tunis).Le Maroc s’était imposé lors du premier match devant la Zambie 2-0 (28-08, 19-05), tandis que le Mali s’est incliné face à la Libye sur le même score. La sélection nationale affrontera, dimanche, son homologue libyenne pour le compte de la dernière journée du groupe B. Les deux premiers de chaque groupe se qualifient pour les demi-finales. Après une première édition organisée sur l’île de Sal au Cap-Vert du 14 au 23 juin 2019, les Jeux Africains de Plage enregistrent, pour leur deuxième édition, la participation d’environ 1100 sportifs dans plusieurs disciplines, représentant une cinquantaine de Comités olympiques africains. Les sportifs marocains concourent dans les 9 disciplines: beach rowing, beach hand, beach volley, beach soccer, beach tennis, basket 3×3, karaté kata, kungfu wushu et open water.
Mali : début du vote pour le référendum constitutionnel
Le vote pour le référendum constitutionnel a débuté dimanche matin à Bamako où dans les différents centres visités par Xinhua les bureaux ont ouvert à 8h heure locale. Tout se passe dans le calme et l’on note un engouement des citoyens à prendre part à ce vote pour lequel environ 8,4 millions de Maliens (de l’intérieur et de la diaspora) sont attendus aux urnes. Selon des observateurs et des confrères joints dans d’autres communes de Bamako et à l’intérieur du pays, le scrutin a commencé à l’heure prévue et se déroule sous la haute surveillance des forces de sécurité. Ces dernières ont voté dimanche dernier afin de pouvoir mieux se consacrer à la sécurisation du scrutin de ce dimanche, dont les résultats provisoires sont attendus dans 72 heures. Outre le référendum constitutionnel, la transition politique en cours au Mali a pour principal objectif l’organisation d’une élection présidentielle en février 2024.