Maroc. Les recettes douanières ressortent en nette hausse à fin juillet
Les recettes douanières nettes, qui comprennent les droits de douane, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) à l’importation et la taxe intérieure de consommation (TIC) sur les produits énergétiques, ont poursuivi leur hausse à fin juillet 2022. Selon les chiffres publiés récemment par la Trésorerie générale du Royaume (TGR), elles sont ressorties en hausse de 24,9% au septième mois de l’année, soit +9.738 MDH, par rapport à leur niveau à fin juillet 2021. A titre de rappel, les recettes douanières nettes s’étaient établies à 41.683 MDH à fin juin 2022 contre 33.905 MDH un an auparavant, correspondant à une hausse de 22,9% équivalant à+7.778 MDH par rapport à leur niveau à fin juin 2021. Précisons que les recettes douanières nettes relatives au mois de juillet dernier tiennent compte des remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 173 MDH à fin juillet 2022 contre 50 MDH un an auparavant. Dans son bulletin mensuel de statistiques des finances publiques de juillet 2022, la Trésorerie générale fait état d’une hausse des recettes douanières brutes de 25,2% (+9.860 MDH) par rapport à leur niveau à fin juillet 2021, soulignant qu’elles ont été de 49.049 MDH à fin juillet 2022 contre 39.189 MDH un an auparavant. A titre de comparaison, à fin juin, les recettes douanières brutes avaient été de 41.844 MDH contre 33.945 MDH un an auparavant, correspondant à une hausse de 23,3% (+7.899 MDH) par rapport à leur niveau de la même période de 2021. S’agissant des recettes nettes des droits de douane réalisées à fin juillet 2022, il ressort du bulletin de la TGR qu’elles ont atteint 7.898 MDH contre 6.401 MDH un an auparavant, soit une hausse de 23,4% ou +1.497 MDH. Dans son précédent bulletin mensuel de statistiques des finances publiques, les données montraient que les recettes réalisées à fin juin 2022 avaient atteint 6.779 MDH contre 5.545 MDH un an auparavant, soit une hausse de 22,3% ou +1.234 MDH. En ce qui concerne les recettes nettes provenant de la TVA à l’importation, la Trésorerie générale indique qu’elles se sont établies à 31.530 MDH à fin juillet 2022 contre 23.546 MDH à fin juillet 2021. Elles ont ainsi enregistré une hausse de 33,9% équivalant à +7.984 MDH. Soulignons que «la TVA sur les produits énergétiques a enregistré une hausse de 102,1% ou +3.660 MDH et celle sur les autres produits une augmentation de 21,7% ou +4.324 MDH», comme l’a précisé la Trésorerie générale. A titre toujours de comparaison, en juin dernier, les recettes nettes provenant de la TVA à l’importation s’étaient établies à 26.923 MDH à fin juin 2022 contre 20.349 MDH à fin juin 2021, enregistrant une hausse de 32,3% ou +6.574 MDH. Quant à la TVA sur les produits énergétiques, elle avait enregistré une hausse de 92,3% ou +2.851 MDH et celle sur les autres produits une augmentation de 21,6% ou +3.723 MDH, selon les chiffres relatifs à cette période. Enfin, «les recettes nettes de la TIC sur les produits énergétiques ont atteint 9.449 MDH contre 9.192 MDH, en hausse de 2,8% par rapport à leur niveau de fin juillet 2021 ou +257 MDH, compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 137 MDH à fin juillet 2022 contre 33 MDH un an auparavant», a fait savoir la TGR dans son bulletin. Selon la même source, les recettes brutes de la TIC sur les produits énergétiques se sont pour leur part chiffrées à 9.585 MDH contre 9.225 MDH. Elles ont ainsi connu une hausse de 3,9% par rapport à leur niveau de fin juillet 2021 ou +360 MDH. Il est à rappeler que les recettes nettes de la TIC sur les produits énergétiques avaient atteint 7.981 MDH en juin dernier contre 8.011 MDH, compte tenu de remboursements, dégrèvements et restitutions fiscaux de 128 MDH à fin juin 2022 contre 26 MDH un an auparavant. Elles avaient ainsi accusé un recul de 0,4% par rapport à leur niveau de fin juin 2021, soit -30 MDH. De leur côté, les recettes brutes de la TIC sur les produits énergétiques avaient atteint 8.109 MDH contre 8.037 MDH, correspondant à une hausse de 0,9% par rapport à leur niveau de fin juin 2021 ou +72 MDH. Alain Bouithy
Maroc: Baisse de 10% des recettes douanières
L’Administration des douanes et des impôts indirects (ADII) a publié récemment son rapport d’activité au titre de l’année 2020. Il en ressort que les recettes douanières se sont élevées à 91,3 milliards de DH au terme de l’année écoulée, accusant ainsi une baisse de 10% par rapport à 2019. Les retentissements de la pandémie de la Covid-19 n’ont donc pas tardé à se faire sentir notamment en matière de recettes douanières, a-t-elle noté dans son rapport. En dépit de cette décrue, il apparaît toutefois que les résultats de l’exercice dernier «restent relativement positifs dans la mesure où ils ont dépassé les prévisions de la loi de Finances rectificative 2020 de plus de 7,2%, soit +6,13 MMDH», a assuré l’Administration des douanes. Selon les données publiées dans ledit rapport, il apparaît que la Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) a constitué 57% du montant global des recettes budgétaires au cours de l’année 2020, a relevé l’Administration, soulignant qu’elle a été suivie de la Taxe intérieure de consommation (TIC) avec une part de 32%, et du Droit d’importation (DI) (11%). En détail, le rapport montre que «les recettes au titre du DI ont affiché une progression moyenne positive de 2,2% sur les 5 dernières années, et ce en dépit de la baisse enregistrée en 2020 (-300 MDH ou -2%)», a indiqué l’ADII. Il est à noter que sur les cinq dernières années, «la TVA a représenté 54% des recettes budgétaires et a affiché une progression moyenne d’environ 2,3%, malgré la baisse enregistrée en 2020 de 13% ou -7,1 MMDH», a fait savoir l’Administration de même source. Aussi, si le rapport fait également état d’une contraction de la TIC au cours de la même année, soit un recul de 8,4%, il ressort toutefois des chiffres récoltés par l’Administration qu’elle « a enregistré une progression moyenne annuelle de 5% durant les cinq dernières années ». Cela, a-t-elle précisé, représente une part moyenne de 29% des recettes douanières budgétaires. En ce qui concerne la redevance gazoduc, ces mêmes données montrent qu’elle a continué sur sa tendance baissière en 2020 avec une régression de 55% ou – 454 MDH. Ce qui représente une part moyenne de 1% des recettes budgétaires, a-t-on souligné. S’agissant des recettes en droits et taxes additionnels, l’Administration a affirmé qu’elles se sont inscrites en hausse au cours de l’année dernière. En effet, en dépit de la crise sanitaire et ses répercussions considérables sur le volume des importations, elles ont atteint 4,45 MMDH. Les recettes en droits et taxes additionnels se sont ainsi inscrites en hausse de 24% (équivalant à plus de + 866,70 MDH) par rapport aux réalisations de 2019. «Parmi lesquelles figurent les redressements suite au contrôle de la valeur qui constituent la principale source d’alimentation de ces recettes à hauteur de 84%», a noté l’ADII ajoutant que le contrôle immédiat hors contrôle de la valeur a représenté 5,07% des recettes additionnelles, soit +226 MDH. Pour leur part, «les recettes générées suite au contrôle a posteriori ont atteint 432 MDH représentant 9,71% des recettes additionnelles, en enregistrant une augmentation de 38% (ou + 117,90 MDH) par rapport à 2019», a conclu l’Administration des douanes. Alain Bouithy