RDC: le gouvernement veut le départ de la force de l’EAC d’ici au 8 décembre
La force régionale de l’EAC doit quitter la RDC d’ici au 8 décembre, a annoncé cette semaine le gouvernement congolais. C’est le message que Jean-Pierre Bemba, vice-Premier ministre, ministre de la Défense nationale, a transmis dimanche dernier à Arusha, en Tanzanie, à la réunion extraordinaire du conseil sectoriel de la Communauté d’Afrique de l’Est sur la coopération en affaires de défense. Kinshasa n’est toujours pas satisfait de l’action des troupes de l’EAC sur le terrain. Lundi dernier, le gouvernement a été explicite par le biais de son porte-parole Patrick Muyaya : la force de l’EAC doit quitter la République démocratique du Congo d’ici au 8 décembre, la date à laquelle le mandat prolongé depuis le 5 septembre par les chefs d’État de l’EAC prend fin… Lire la suite sur RFI
Conseil des ministres : le Gouvernement approuve la réforme des textes régissant la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso
L’hebdomadaire Conseil des ministres s’est tenu ce mercredi, sous la présidence du Président de la Transition, Chef de l’Etat, le Capitaine Ibrahim TRAORE. Il a délibéré sur les dossiers inscrits à son ordre du jour, selon le ministre des Sports, de la Jeunesse et de l’Emploi, Dr Boubakar SAVADOGO, assurant l’intérim du porte-parole du gouvernement. Au titre du ministère du Développement industriel, du Commerce, de l’Artisanat et des Petites et moyennes entreprises, le Conseil a adopté un rapport relatif à la modification du décret portant statut de la Chambre de Commerce et d’Industrie du Burkina Faso (CCI-BF). Cette décision de réformer les textes régissant la CCI-BF vise à mieux orienter ses actions vers la défense, sans exclusive, des intérêts des acteurs du commerce et de l’industrie dans notre pays. « La réforme consiste à mieux responsabiliser les acteurs vis-à-vis de la CCI-BF en instituant désormais, un mécanisme de cotisation pour assurer le fonctionnement des instances consulaires et les activités de tous les membres de cette instance. Elle consiste aussi à recadrer et à rationaliser la gestion des ressources de cette institution, à faciliter et accélérer la réalisation d’un ensemble de grands projets structurants de développement du secteur à travers une meilleure précision et gestion des pouvoirs et des rôles des hommes et des femmes qui animent la CCI-BF », a expliqué le ministre Serge Gnaniodem PODA. Pour le compte du ministère de l’Urbanisme, des Affaires foncières et de l’Habitat, l’Exécutif a adopté un projet de décret portant modalités du recours au ministère en charge de la construction et de l’architecture, pour la construction des ouvrages publics. Selon le ministre Mikaïlou SIDIBE, l’adoption de ce décret permettra à son département d’être impliqué de bout en bout dans la chaîne de construction afin de s’assurer que les infrastructures publiques seront réalisées suivant les normes de qualité. Au titre du ministère des Sports, de la Jeunesse et de l’Emploi, le Conseil a adopté quatre décrets, dont trois entrant dans le cadre de l’opérationnalisation de la loi 050 -2019 portant loi d’orientation des sports et des loisirs. Il s’agit du « décret portant mise en place et organisation des structures dirigeantes du sport et des loisirs, du décret portant octroi des subventions aux fédérations dans les différentes disciplines et de celui en lien avec les structures de formation des jeunes sportifs », a soutenu le ministre en charge des Sports. Le quatrième décret relatif à l’organisation et au fonctionnement du Tour du Faso, vise à apporter des innovations à l’édition 2023, selon le ministre Boubakar SAVADOGO.
Burkina FAso/Conseil des ministres : le gouvernement adopte les décrets d’application de la loi sur la promotion immobilière
Le Président de la Transition, Chef de l’Etat, le Capitaine Ibrahim TRAORE, a présidé le Conseil des ministres qui a adopté plusieurs décrets notamment dans les secteurs des Mines, et de l’Habitat selon le porte-parole du Gouvernement Jean Emmanuel OUEDRAOGO. Au titre du ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières, le Conseil a adopté un projet de décret modificatif du décret de 2017 portant fixation des taxes et redevances minières. « Cette modification concerne essentiellement l’article 14 dudit décret, et porte notamment sur la revalorisation ou l’augmentation du taux de taxation », a indiqué le ministre en charge des Mines, Simon-Pierre BOUSSIM. En effet, ce taux est lié au cours de l’or qui est actuellement élevé, d’où la nécessité de le revaloriser. La taxation concerne aussi les autres minerais comme le manganèse, le zinc et l’argent. Le deuxième projet de décret adopté et concernant le ministère en charge des Mines est relatif au Contenu local. « Aujourd’hui, avec l’adoption de ce projet de loi sur le contenu local, il y a un cadre juridique qui est donné pour que la sous-traitance, la co-traitance et la fourniture des biens et services dans le secteur minier soient mieux encadrées », a déclaré Simon-Pierre BOUSSIM. L’adoption de ce projet de loi qui prend en compte les transferts des compétences permet aussi d’encadrer la participation des nationaux dans les structures opérant dans la transformation, la valorisation et la commercialisation des produits et résidus miniers. En ce qui concerne le ministère de l’Urbanisme, des Affaires foncières et de l’Habitat, trois projets de décrets d’application ont été adoptés et permettent d’opérationnaliser la loi sur la promotion immobilière. « Il s’agit du décret portant Conditions d’obtention, de renouvellement, de suspension et de retrait d’agréments de la promotion immobilière mais également de la coopérative de logement social », a soutenu le ministre en charge de l’Habitat, Mikaïlou SIDIBE. Désormais, la délivrance d’agréments est soumise au dépôt de la somme de 250 millions de FCFA dans un compte destiné à l’aménagement des sites de promotion de l’activité immobilière. Le deuxième décret est relatif au contenu et aux conditions d’approbation de projets et de programmes immobiliers. Le troisième décret porte sur les cahiers de charges applicables aux zones de promotion immobilière ; il définit les études et les travaux nécessaires à réaliser sur les sites destinés à l’activité de promotion immobilière. Selon le ministre SIDIBE, l’adoption de ces décrets permet d’accélérer la mise en œuvre de cette loi dont l’objectif est d’accroître l’offre de logement au profit des populations.
Burkina/Conseil des ministres : le gouvernement adopte un projet de décret pour améliorer l’emploi des nationaux dans les mines
L’hebdomadaire Conseil des ministres s’est tenu ce jour sous la présidence du Président de la Transition, Chef de l’Etat, le Capitaine Ibrahim TRAORE. Il a délibéré sur plusieurs dossiers inscrits à l’ordre du jour et adopté d’importants décrets selon le ministre porte-parole du Gouvernement, Jean-Emmanuel OUEDRAOGO. Au titre du ministère en charge de l’énergie et des mines, le Conseil a adopté un rapport relatif à trois projets de décret. Le premier porte sur la fixation des conditions d’installation et d’exploitation des stations de recharge pour véhicules électriques. Il s’agit selon le ministre en charge du commerce, Serge Gnaniodem PODA, qui assure l’intérim de son collègue en charge de l’énergie, de permettre aux acteurs de pouvoir mener convenablement cette activité dans notre pays dont les avantages sont entre autres la préservation de l’environnement et l’économie en matière énergétique. Le deuxième dossier porte sur les mesures d’amélioration des performances financières de la SONABEL. Le décret adopté devrait permettre à la société nationale d’électricité du Burkina au regard de l’utilisation prononcée du solaire, une exploitation optimale de l’offre d’énergie selon le ministre PODA. Le dernier dossier du ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières, adopté par le conseil porte sur la nomenclature des postes et quota d’emplois locaux suivant le cycle de vie des entreprises minières. Conformément à l’application des textes du code minier, cette loi avantage les nationaux « en termes d’emploi occupés dans les structures minières, régule davantage les emplois occupés par les expatriés et contribue en même temps à la lutte contre le chômage », a indiqué le ministre. Le ministre en charge de la Santé a fait une communication orale au Conseil relative à la situation épidémiologique de la dengue. Le ministère dit avoir constaté une augmentation anormale des cas de dengue ces dernières semaines, essentiellement dans les régions des Hauts-Bassins et du Centre. Le ministre Robert Lucien Jean-Claude KARGOUGOU a déclaré que « le Conseil a donné des instructions qui appellent à un renforcement de la communication, de la sensibilisation à l’endroit des populations pour qu’elles puissent observer des mesures individuelles et collectives de protection ».
Centrafrique : la plateforme dynamique des enseignants du Fondamental 1 et du secondaire dénonce un accord conclu avec le gouvernement
Après un moment de répit, les enseignants du primaire et du secondaire reviennent à la charge. Ces derniers, en marge d’une assemblée générale tenue, samedi 12 août 2023, à Bangui, ont dénoncé l’accord signé, il y a un mois, avec le gouvernement. Un accord, selon eux, signé sous pression. Au cours de leur assemblée générale du samedi 12 août, les enseignants du Fondamental 1 et du secondaire ont exprimé tour à tour leur indignation et dénoncé l’accord conclu avec le gouvernement au terme d’une longue période de négociations. Pour la plateforme dynamique des enseignants, le document a été signé « sous pression » et en violation de règles qui régissent le fonctionnement des syndicats. Selon les enseignants, le document ne prend pas en compte leurs principales revendications. « Il n’y a rien de concret » « C’est un document plat qui ne garantit rien en retour aux enseignants. Dans le document, il est dit, si le gouvernement a la possibilité, il nous convoquerait pour une autre négociation. S’il a les moyens, il pourrait répondre à nos points de revendication. Ils nous ont aussi demandé de surseoir avec les grèves durant 3 voire 5 ans. Le syndicat doit privilégier le dialogue. Et donc, il n’y a rien de concret », a fait savoir Innocent Kéréguelé, coordonnateur de la Plateforme des enseignants du fondamental 1 et du secondaire. Après cette dénonciation, la plateforme a annoncé son retrait du comité et de toutes les initiatives de négociation. « Qu’on nous trouve un interlocuteur » « En commun accord, nos camarades nous ont demandé de dénoncer ce communiqué conjoint et de se retirer du comité. […] à partir d’aujourd’hui, nous ne négocierons plus avec le ministère de la Fonction publique. Le gouvernement, s’il veut discuter avec nous, qu’il nous trouve un autre interlocuteur », a martelé Innocent Kéréguelé. Le 7 mars 2023, la plateforme des syndicats du Fondamental 1 et 2 avait lancé une grève de 21 jours pour réclamer un statut particulier et l’amélioration de leurs conditions de travail. Un mouvement suspendu quelques jours après un tête-à-tête avec le président de la République.
Burkina Faso. Conseil des ministres : le gouvernement adopte un décret portant modalité de gestion des agents publics de l’Etat mobilisés pour la défense de la Patrie
L’hebdomadaire Conseil des ministres s’est tenu ce jour sous la présidence du Président de la Transition, Chef de l’Etat, le Capitaine Ibrahim TRAORE. Il a délibéré sur plusieurs dossiers inscrits à l’ordre du jour et adopté d’importants décrets selon le ministre Porte-parole du Gouvernement, Jean-Emmanuel OUEDRAOGO. Au titre du ministère de la Fonction publique, du Travail et de la Protection sociale, le conseil a adopté trois décrets d’application de la loi portant pupilles, héros, martyrs et invalides de la Nation. Selon le ministre d’Etat Bassolma BAZIE, l’adoption de ces décrets permettra « de mettre en place une commission chargée d’instruire l’ensemble des dossiers en relation avec les héros, un mécanisme pour lever tous les goulots d’étranglement en terme d’entrave de la procédure d’adoption d’un dossier qui concerne un enfant ou personne qualifiée de pupille, de héros, de martyr et invalide, de déterminer les avantages qui lui sont conférés et de préciser la composition des dossiers qu’il faut pour reconnaitre une personne comme pupille, héros, martyr et invalide », a expliqué le ministre d’Etat Bassolma BAZIE. Toujours pour le compte de ce ministère, le Conseil a autorisé la ratification de quatre conventions. Il s’agit de « la convention 151 sur les relations de travail au niveau de la Fonction publique, la convention 154 sur les négociations collectives de 1981, la convention 155 sur la sécurité, santé au travail et la convention 181 sur les agences », a expliqué M. BAZIE, qui précise que cette autorisation de ratification va « améliorer les conditions de vie du monde du travail et apporter davantage de protection aux travailleurs ». Le Conseil des ministres a également adopté un décret, portant modalité de gestion des agents publics de l’Etat mobilisés pour la défense de la Patrie. « Dès lors que vous devenez un VDP en tant que fonctionnaire, l’Etat a la possibilité de vous affecter dans une zone territoriale donnée avec des missions précises sous la coupe du premier responsable sécuritaire » Ce décret prend également en compte la gestion de la carrière du fonctionnaire VDP, a précisé le ministre d’Etat Bassolma BAZIE. Au titre du ministère des Affaires étrangères, de la Coopération régionale et des Burkinabè de l’extérieur, le Conseil a adopté un décret portant projet de définition des juridictions des missions diplomatiques du Burkina Faso à l’étranger, huit ans après celui de 2015. « Il y a eu beaucoup de changement dus à des fermetures et à des ouvertures d’ambassades à l’étranger. A cela s’ajoutent le changement de noms par certains Etats, les lacunes dans le maillage des missions diplomatiques qui font que plusieurs Etats de l’ONU ne sont pas couverts, les crises dans le monde qui ont opéré des changements dans la configuration politique et géopolitique sur la scène internationale », a relevé le ministre en charge des affaires étrangères, Mme Olivia ROUAMBA. Au titre du ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières, le chef du département, Simon Pierre BOUSSIM a fait une communication orale sur la prolifération de stations et de points de distribution de carburant et d’hydrocarbures de façon illégale dans nos centres urbains. Selon M. BOUSSIM, le Conseil a décidé de prendre des mesures à court terme pour accompagner les stations non en règles afin qu’elles régularisent leur situation. « Les stations qui, dans ce délai n’auront pas effectué ces démarches et qui ne seront pas dans les règles seront purement et simplement fermées. Il est en outre prévu la relecture des textes pour accompagner les stations car souvent beaucoup de documents demandés posent problèmes », a indiqué le ministre Simon Pierre BOUSSIM.
Burkina Faso/Conseil des ministres : le gouvernement adopte un projet de texte portant création d’une Caisse de dépôt et d’investissement
Le Président de la Transition, Chef de l’Etat, le Capitaine Ibrahim TRAORE, a présidé ce mercredi le Conseil des ministres qui a examiné plusieurs dossiers inscrits à son ordre du jour et pris des décisions importantes sur la marche de la Transition, selon le ministre Porte-parole du gouvernement, Jean Emmanuel OUEDRAOGO. Au titre du ministère de l’Economie, des Finances et de la Prospective, le conseil a adopté un avant-projet de loi portant création de la Caisse de dépôt et d’investissement du Burkina Faso. Pour le ministre de l’Economie, des Finances et de la Prospective, Aboubacar NACANABO, cette caisse est née suite à la dissolution de la Caisse de dépôt et de consignation en raison de problèmes de fonctionnement. Cette nouvelle version de la caisse présente plusieurs innovations à savoir le changement de dénomination pour prendre en compte l’aspect investissement, la reconfiguration du Conseil de surveillance pour plus transparence et enfin l’aspect participatif des acteurs concernés dans le processus de mise en place de la caisse. Toujours pour le compte du ministère en charge de l’économie, le conseil a adopté un projet de décret portant règlementation de l’aliénation des biens mobiliers et matériels reformés et assimilés de l’Etat et de ses démembrements. « Les ventes aux enchères ont toujours été réalisées de façon classique et nous avons constaté des insuffisances comme le manque de transparence. Nous avons développé une plateforme numérique pour que les ventes aux enchères soient désormais en ligne », a indiqué le ministre NACANABO. Ce décret va donner un cadre juridique à cette nouvelle manière de faire et permettra de donner plus d’efficacité et de transparence au système de ventes aux enchères. Au titre du même ministère, le conseil a adopté deux décrets qui consacrent des évolutions importantes au profit de structures du ministère des Sports, de la Jeunesse et de l’Emploi. Le premier décret porte sur la création d’un établissement public de l’Etat à caractère administratif dénommé « Burkina Suudu Bawdè », né de la fusion de plusieurs établissements publics de l’Etat sous tutelle technique du ministère en charge des sports et intervenant dans la formation professionnelle. Le deuxième décret porte création, attributions et fonctionnement de « Burkina Yin-wisgr Meta » suite au regroupement de plusieurs structures du département en charge des Sports intervenant dans la gestion des infrastructures sportives et de loisirs. Selon le ministre des Sports, de la Jeunesse et de l’Emploi, Boubacar SAVADOGO, ces deux décrets permettront d’insuffler plus de dynamisme, de cohérence et d’efficacité dans le fonctionnement de ces structures qui relèvent de son département.
Burkina/Conseil des ministres du 12 juillet 2023 : le gouvernement adopte un décret pour plus de célérité dans la passation des marchés pour les projets spécifiques
Le Président de la Transition, Chef de l’État, le Capitaine Ibrahim TRAORE a présidé ce jour le Conseil des ministres qui a examiné plusieurs dossiers soumis à son ordre du jour et pris des décisions importantes sur la conduite de la Transition, selon le ministre Porte-parole du gouvernement Jean Emmanuel OUEDRAOGO. Au titre du ministère de l’Économie, des Finances et de la Prospective, le Conseil a adopté un projet de décret portant modalités de passation des marchés publics dans le cadre de la mise en œuvre des projets spécifiques. Pour le ministre délégué en charge du Budget, Fatoumata BAKO/TRAORE, l’adoption de ce décret va permettre d’assurer une célérité dans la mise en œuvre des projets dans un contexte sécuritaire difficile avec son corollaire de crise humanitaire. Ce projet de texte intègre des innovations comme l’arbitrage par le Conseil des ministres des projets spécifiques définis au niveau des départements ministériels, le contrôle surtout à priori par les institutions en charge du contrôle et la question des sanctions pour assurer une meilleure exécution des marchés. Toujours pour le compte du ministère de l’Économie, des Finances et de la Prospective, le Conseil des ministres a adopté un avant-projet de loi portant modification de la règlementation des services financiers décentralisés. C’est un texte qui va permettre au gouvernement de pouvoir capter tous les avantages liés à la finance islamique qui est un nouveau mode de financement. Au titre du ministère des Sports, de la Jeunesse et de l’Emploi, une communication orale a été faite sur la participation des Étalons et de toute la délégation burkinabè à la Coupe d’Afrique des nations (CAN) Côte d’Ivoire 2024. « Pour éviter les dysfonctionnements constatés de par le passé, nous avons pris l’initiative de mettre en place un Comité national d’organisation pour la préparation des Étalons à cette compétition », a indiqué le ministre en charge des sports, Boubakar SAVADOGO. Ce comité qui est chargé de définir la composition et la taille de la délégation, de valider et superviser le plan de préparation des Étalons, de mobiliser les moyens humains, matériels et financiers, de définir les mécanismes de transports, d’hébergement et de restauration de la délégation. Il aura aussi pour tâche de faire des propositions de mobilisation des Burkinabè de l’intérieur comme de l’extérieur et surtout la communauté burkinabè vivant en Côte d’Ivoire à une union sacrée autour de notre onze national. « Le comité est garant de toutes les initiatives pour la mobilisation de toutes les bonnes volontés en vue de soutenir les Étalons et éviter les démarches parallèles qui se font le plus souvent en dehors de tout contrôle », a ajouté le ministre SAVADOGO. Le Comité national d’organisation est composé des représentants du ministère des Sports, de la Jeunesse et de l’Emploi, de la Présidence du Faso, de la Primature, du ministère de l’Économie, des Finances et de la Prospective, du ministère des Affaires étrangères, de la Coopération régionale et des Burkinabè de l’Extérieur, du ministère en charge des Transports, de la Fédération burkinabè de football (FBF), du Comité national olympique et des sports burkinabè, de l’Union national des supporters des Étalons, de l’Association des journalistes sportifs du Burkina (AJSB) et des personnes ressources.